Serge Debailly


De: Serge Debailly
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
JORFTEXT000020880740(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Serge Debailly
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
JORFTEXT000000792891(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Serge Debailly
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
JORFTEXT000000245395(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Debailly (Serge)
D.R.A.S.S. Limousin
Objet:
régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:
Leur nom les agents ci-dessous désignés
JORFTEXT000000544067(source JORF)
nomination
13 Janvier 199413/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.